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La Succession dans les familles recomposées, préservez - vous !

vendredi 21 septembre 2012 , dernière modification : jeudi 3 septembre 2015, par Easy Tribu

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Lors de la constitution d’un nouveau foyer, dans lequel différentes fratries de différents lits vont cohabiter, plusieurs éléments doivent être pris en considération pour ne pas mener à une ingérabilité de l’actif nouvellement crée par la nouvelle communauté. C’est-à-dire que tout le patrimoine que la nouvelle tribu tente de se constituer pourrait vite devenir virtuel entre leurs mains.
En effet, tout peut sembler bien se passer dans le meilleur des mondes, une fois que la phase souvent conflictuelle de la procédure de divorce a touché à sa fin, mais ce n’est pas le cas.

Autant, on peut penser que le divorce a pour objectif de mettre un terme définitif, à la communauté de vie des époux, et pour cela le juge, n’hésite pas à entrer dans le détail, pour préserver les droits et devoirs de chacun, le fait de recommencer une nouvelle vie et à fortiori avec des enfants d’un premier lit (c’est à dire d’un premier mariage ou d’une première union) pourrait mettre à néant tous les efforts des effets du divorce.

Les obligations et la répartition du patrimoine

En effet, si le prononcé du divorce est clair, il explique les obligations et la répartition du patrimoine des nouveaux divorcés.
Mais le fait de recommencer une nouvelle vie avec les enfants de part et d’autres, et donc la plupart du temps avec des gardes alternées ou un droit de visite chez l’ex conjoint, peut compliquer les accords validés par le juge lors de la disparition d’un membre de la nouvelle communauté.

En droit français, il faut savoir que ce sont avant tout les droits des enfants qui sont protégés, et en clair des situations très saugrenues peuvent voir le jour, si les nouveaux parents de la Tribu n’ont pas pris les devants.

Par exemple, lorsque vous décidez de vivre une nouvelle vie avec votre dernière rencontre, et que vous décidez d’installer votre cocon familial avec tous les enfants, les siens et les vôtres tant qu’à faire, dans une maison que vous voulez acquérir en pleine propriété, méfiez vous des conséquences en cas de décès de l’un ou l’autre des nouveaux parents.

Savez-vous en effet, que lorsque les enfants de votre nouveau compagnon sont mineurs, c’est donc le représentant légal qui va gérer la succession de ses propres enfants, et donc en clair, va devenir virtuellement copropriétaire de votre logement.
Vous imaginez le problème avec un droit de visite ou une garde alternée qui s’éteint de plein droit, puisque les enfants n’auront plus à habiter votre logement, et donc la participation aux charges, et voire même l’usufruit, c’est à dire la libre disposition de votre bien s’en voit fortement compromise.

A ce stade, nous vous conseillons de prendre conseil avec un notaire pour vous informer des conséquences d’une disparition d’un des parents sur l’ensemble des membres de la famille recomposée.

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